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Atanor

Assistant IA · Urbanisme · Collectivités

Des dossiers d’urbanisme complets dès le dépôt

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1 sur 2

Demandes d’urbanisme font l’objet d’une demande rectificative

80 %

Des dossiers déposés sur le guichet unique sont incomplets

+2/3

D’allongement du délai d’instruction par rapport au délai légal

8 sur 10

DP réalisées sans l’aide d’un professionnel

L’assistant en action

De la première question au dossier complet

Un assistant simple d’utilisation, sans téléchargement, mis à disposition des habitants par la collectivité.

Démonstration de l’assistant, en deux temps. Premier carton : « Il répond à vos questions d’urbanisme ». L’administré tape « Qu'est-ce qu'un plan de masse ? » ; l’agent explique qu’il s’agit d’une vue de dessus du terrain et du projet, cotée dans les trois dimensions, qu’on peut réaliser soi-même pour une déclaration préalable simple. Second carton : « Il analyse votre dossier et vous aide à le corriger ». L’administré dépose sept pièces, Cerfa compris, et lance la vérification. Le rapport s’affiche : une pièce manquante, la notice des matériaux ; quatre à compléter, dont le Cerfa qui doit être signé ; trois sans erreur. Chaque pièce porte l’analyse et la correction à apporter. Pour finir, sous « Ce que vérifie l’assistant », trois points se cochent l’un après l’autre : Détecte les pièces manquantes ; Analyse les éléments problématiques des pièces fournies ; Intègre la cartographie de la parcelle.

Le constat

Faire un dossier, une mission de plus en plus complexe

  • Le dépôt se fait en ligne, mais l’aide reste au guichet

  • Des règles écrites pour les spécialistes, pas pour les habitants
  • Des pièces techniques à produire : plans cotés, coupe, insertion
  • Une demande de pièces complémentaires, et le projet prend du retard

Notre solution

Un assistant pour vos administrés, avant le dépôt

Il accompagne l’habitant jusqu’à un dossier complet ; vos services reçoivent des demandes mieux préparées.

Pour l’administré

Réduire la charge administrative

Avant le dépôt, il répond à ses questions et contrôle son dossier.

  • Répond aux questions d’urbanisme, au regard du PLU
  • Signale les pièces manquantes
  • Détaille, pièce par pièce, ce qu’il reste à corriger

Il se prononce sur la qualité du dossier, jamais sur le fond de la demande.

Pour la collectivité

Des dossiers mieux préparés

Les demandes arrivent plus complètes : vos agents se consacrent au fond.

  • Moins de demandes de pièces complémentaires
  • Moins de questions de premier niveau au guichet
  • Déployé par un simple lien sur le site de la commune

L’instruction et la décision restent celles de vos services.

  • Enrichi de vos règles locales

    PLU, servitudes, tout type de zonage, et la législation : code de l’urbanisme, de l’environnement…

  • RGPD et AI Act

    Pensé dès le départ dans le respect des données personnelles.

  • Indépendant de votre logiciel ADS

    Ni branchement, ni migration, ni dépendance à un éditeur.

Comment ça marche

De la première question au dépôt

  1. 01

    La commune met l’assistant en ligne, par un lien sur son site

  2. 02

    L’administré pose ses questions et fait vérifier ses pièces

  3. 03

    Il corrige son dossier avant de le déposer

Pour qui

Conçu pour les acteurs du droit des sols

Mairies et intercommunalités
Moins de contrôles de forme, plus de temps sur le fond des dossiers.
Services ADS mutualisés
Un seul dispositif pour toutes les communes, avec le document d’urbanisme de chacune.
Éditeurs de logiciels ADS
S’intègre à votre offre.

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